Yves Rouault

De: Rouault (Yves, André, Marie, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Yves Rouault et Michel Le Poupon, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Retiers (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000000466813(source JORF)
cessation de fonction
29 Mars 200729/03/2007
De: Rouault (Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
date_debut="2003-01-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000226776(source JORF)
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Rouault (Yves)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire dans les conditions définies ci-après
date_debut="2001-08-20"
JORFTEXT000000773499(source JORF)
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Rouault (Yves)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des travaux de la météorologie)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie est fixé
pour l'année 2001
Liste principale
JORFTEXT000000773498(source JORF)
inscription
01 Septembre 200101/09/2001